{"id":147,"date":"2019-06-13T16:34:56","date_gmt":"2019-06-13T16:34:56","guid":{"rendered":"http:\/\/broc.arninfo.ch\/?page_id=147"},"modified":"2025-02-18T18:17:29","modified_gmt":"2025-02-18T18:17:29","slug":"statuts","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/broc.arninfo.ch\/index.php\/statuts\/","title":{"rendered":"Statuts"},"content":{"rendered":"

STATUTS:<\/p>\n

Vous pouvez lire l’int\u00e9gralit\u00e9 du texte ci-dessous ou consulter la version pdf ci-jointe<\/a>.<\/p>\n

\u00a0
\nASSOCIATION DES RETRAITES NESTLE – BROC<\/span><\/strong><\/span><\/p>\n

STATUTS<\/span><\/strong><\/p>\n


\nAdopt\u00e9s le 01.07.1975. \u00a0Modifi\u00e9s le 25.06.1993, 21.06.1996, 12.04.2013, 19.10.2017 et 03.10.2024<\/span>
\n<\/span><\/strong><\/span><\/p>\n

CHAPITRE 1: DISPOSITIONS GENERALES<\/span><\/strong><\/span><\/p>\n

Article 1 – Nom, si\u00e8ge et dur\u00e9e<\/strong><\/span><\/p>\n

Sous le nom \u00ab\u00a0Association des retrait\u00e9s Nestl\u00e9 – Broc\u00a0\u00bb, il est constitu\u00e9 avec si\u00e8ge \u00e0 Broc une association r\u00e9gie par les articles 60 et suivants du Code civil suisse. Sa dur\u00e9e est illimit\u00e9e.<\/span><\/p>\n

 <\/p>\n

Article 2 – But<\/strong>
\n<\/span><\/p>\n

    \n
  1. L’ Association a pour but de r\u00e9unir les retrait\u00e9s et pensionn\u00e9s, notamment de la fabrique de Broc et leurs conjoints, de cr\u00e9er des liens d’amiti\u00e9 entre eux et de favoriser leur activit\u00e9 sportive, culturelle et de loisirs.<\/span><\/span><\/li>\n
  2. Le comit\u00e9 peut d\u00e9cider d’adh\u00e9rer \u00e0 toutes associations pour personnes \u00e2g\u00e9es ou similaires.<\/span><\/li>\n<\/ol>\n


    \nArticle 3 – Repr\u00e9sentation de l’Association<\/strong><\/span><\/p>\n

    L’ Association est repr\u00e9sent\u00e9e par deux membres du comit\u00e9, dont l’un doit \u00eatre le Pr\u00e9sident ou le Vice-Pr\u00e9sident, signant collectivement.<\/span><\/p>\n


    \nArticle 4 – Responsabilit\u00e9 des membres<\/strong><\/span><\/p>\n

    Les membres de l’ Association n’encourent aucune responsabilit\u00e9 presonnelle pour les engagements de l’Association.<\/span><\/p>\n


    \nArticle 5 – Votations et \u00e9lections<\/strong><\/span><\/p>\n

      \n
    1. Toutes les votations et \u00e9lections se font par vote \u00e0 main lev\u00e9e. Le Pr\u00e9sident de l’ assembl\u00e9e ou de la s\u00e9ance peut ordonner un vote au bulletin secret et il est tenu de le faire \u00e0 la demande d’un cinqui\u00e8me des membres pr\u00e9sents. En cas d’\u00e9galit\u00e9 des voix, le Pr\u00e9sident de l’ assembl\u00e9e ou de la s\u00e9ance les d\u00e9partage.<\/span><\/span><\/li>\n
    2. Les \u00e9lections et les d\u00e9cisions de changer les statuts de l’ Association se font au premier tour \u00e0 la majorit\u00e9 absolue des membres pr\u00e9sents et au second tour \u00e0 la majorit\u00e9 relative. Sur proposition d’un membre, les \u00e9lections peuvent se faire par acclamation.<\/span><\/span><\/li>\n
    3. Les autres votations se font \u00e0 la majorit\u00e9 des voix \u00e9mises.<\/span><\/li>\n<\/ol>\n


      \nCHAPITRE II : MEMBRES<\/span><\/strong><\/span><\/p>\n

      Article 6 – Conditions d’admission<\/span><\/strong><\/p>\n

      Seuls peuvent devenir membres avec acc\u00e8s \u00e0 toutes les activit\u00e9s et droit de vote toutes personnes retrait\u00e9es et pensionn\u00e9es par une soci\u00e9t\u00e9 appartement au Groupe Nestl\u00e9 et leur conjoint.
      \n<\/span><\/p>\n

      Seul le comit\u00e9 peut d\u00e9cider de l’adh\u00e9sion d’autres personnes pensionn\u00e9es et retrait\u00e9es ayant fait partie d’autres Soci\u00e9t\u00e9s du Groupe Nestl\u00e9.<\/span><\/p>\n


      \nArticle 7 – Adh\u00e9sion<\/strong><\/span><\/p>\n

      Toute personne d\u00e9sirant faire partie de l’ Association doit transmettre au Pr\u00e9sident ou au secr\u00e9tariat de celle-ci un bulletin d’adh\u00e9sion d\u00fbment rempli. L’inscription peut aussi se faire par le biais du site Internet\u00a0www.arninfo.ch\/Broc<\/a><\/span><\/p>\n


      \nArticle 8 – Exclusion<\/strong><\/span><\/p>\n

      Le comit\u00e9 peut prononcer l’exclusion de tout membre de l’ Association pour de justes motifs.<\/span><\/p>\n


      \nArticle 9 – Sortie<\/strong><\/span><\/p>\n

        \n
      1. Tout membre qui d\u00e9sire quitter l’ Association doit en informer par \u00e9crit le Pr\u00e9sident ou le secr\u00e9tariat de l’ Association.<\/li>\n
      2. Les membres dont la d\u00e9mission est annonc\u00e9e apr\u00e8s le 31 mars sont encore astreints au paiement de la cotisation pour l’ann\u00e9e en cours.<\/li>\n
      3. Sont automatiquement consid\u00e9r\u00e9s comme d\u00e9missionnaires les personnes ne remplissant pas les conditions n\u00e9cessaires pour \u00eatre admises comme membres selon l’article 6.<\/li>\n<\/ol>\n

        Article 10 – Cotisations<\/strong><\/p>\n

        La cotisation annuelle des membres est fix\u00e9e lors de chaque assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale ordinaire. Les modalit\u00e9s concernant l’encaissement des cotisations sont fix\u00e9es par le comit\u00e9.
        \nLes amis des membres peuvent devenir membres. Toutefois, il a \u00e9t\u00e9 d\u00e9cid\u00e9 que la cotisation sera de CHF 60,- par ann\u00e9e. Ils n’auront en outre pas droit de vote en assembl\u00e9e.<\/p>\n

        CHAPITRE III : ASSEMBLEE GENERALE<\/strong><\/span><\/p>\n

        Article 11 – Attributions\u00a0<\/strong><\/p>\n

        L’ assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale exerce les pouvoirs qui lui sont r\u00e9serv\u00e9s par la loi et les statuts. Elle a notamment les attributions suivantes:<\/p>\n

          \n
        1. Approbation du rapport de gestion du comit\u00e9 sur l’activit\u00e9 de l’ Association durant l’ann\u00e9e \u00e9coul\u00e9e.<\/li>\n
        2. Approbation du rapport des v\u00e9rificateurs des comptes.<\/li>\n
        3. D\u00e9charge au comit\u00e9 et aux v\u00e9rificateurs des comptes pour leur gestion durant l’exercice \u00e9coul\u00e9.<\/li>\n
        4. Fixation de la cotisation annuelle pour l’exercice suivant.<\/li>\n
        5. Nomination des membres du comit\u00e9. La r\u00e9partition des t\u00e2ches est du ressort du comit\u00e9.<\/li>\n
        6. Questions qui lui sont soumises par le comit\u00e9 et par les membres.<\/li>\n
        7. R\u00e9vocation totale ou partielle des autres organes sociaux pour de justes motifs, conform\u00e9ment \u00e0 l’article 65, al. 12 du Code civil.<\/li>\n
        8. Modifications des statuts.<\/li>\n
        9. Dissolution de l’ Association<\/li>\n<\/ol>\n

          Article 12 – Convocation<\/strong><\/p>\n

            \n
          1. L’ assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale est convoqu\u00e9e par le comit\u00e9 deux semaines au moins \u00e0 l’avance, sauf cas d’urgence.<\/li>\n
          2. Le comit\u00e9 est tenu de convoquer une assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale \u00e0 la demande \u00e9crite sign\u00e9e par 1\/5\u00e8me au moins des membres et indiquant les objets devant figurer \u00e0 l’ordre du jour.<\/li>\n
          3. La convocation \u00e0 l’ assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale indique l’ordre du jour et se fait par circulaire.<\/li>\n<\/ol>\n


            \nArticle 13 – Quorum<\/strong><\/p>\n

            L’ assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale est valablement constitu\u00e9e quel que soit le nombre des membres pr\u00e9sents, sous r\u00e9serve du cas pr\u00e9vu par l’article 22 (dissolution).<\/p>\n


            \nArticle 14 – Organisation de l’assembl\u00e9e<\/strong><\/p>\n

            L’ assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale est pr\u00e9sid\u00e9e par le Pr\u00e9sident ou le (la) Vice-Pr\u00e9sident (e) ou un autre membre du comit\u00e9.<\/p>\n


            \nArticle 15 \u00a0– Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale annuelle<\/span><\/strong><\/p>\n

              \n
            1. L’ assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale annuelle se tient lors de la journ\u00e9e r\u00e9cr\u00e9ative qui a lieu en automne de chaque ann\u00e9e afin de proc\u00e9der aux op\u00e9rations pr\u00e9vues \u00e0 l’article 11.<\/li>\n
            2. Les questions pos\u00e9es par les membres lors d’une assembl\u00e9e doivent \u00eatre en mains du comit\u00e9 une semaine au moins avant la dite assembl\u00e9e.<\/li>\n
            3. Les autres questions peuvent \u00eatre trait\u00e9es soit lors de l’ assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale annuelle, soit lors d’une assembl\u00e9e extraordinaire, convoqu\u00e9e sp\u00e9cialement.<\/li>\n<\/ol>\n

              CHAPITRE IV : COMITE<\/strong><\/span><\/p>\n

              Article 16 – Attributions<\/strong><\/p>\n

                \n
              1. Le comit\u00e9 se compose exclusivement de membres pensionn\u00e9s au Fonds de pension. Des exceptions peuvent \u00eatre admises sur d\u00e9cision exclusive du comit\u00e9. Ces personnes devront s’acquitter de la cotisation major\u00e9e du montant de la subvention donn\u00e9e par Nestl\u00e9.<\/li>\n
              2. Le comit\u00e9 g\u00e8re les affaires de l’ Association et la repr\u00e9sente vis-\u00e0-vis des tiers. Il exerce tous les pouvoirs qui ne sont pas r\u00e9serv\u00e9s par la loi ou les statuts \u00e0 d’autres organes. Il a notamment les attributions suivantes:<\/li>\n<\/ol>\n

                a. \u00a0Cr\u00e9ation et dissolution des sections.<\/p>\n

                b. \u00a0Etablissement et modification de r\u00e8glements concernant l’ Association.<\/p>\n

                c. \u00a0Affectation des subsides de Nestl\u00e9.<\/p>\n

                d. \u00a0Gestion financi\u00e8re de l’ Association, en particulier pr\u00e9paration du budget annuel, l’approbation des comptes de l’exercice \u00e9coul\u00e9 \u00e9tant toutefois r\u00e9serv\u00e9 \u00e0 l’assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale.<\/p>\n

                e. \u00a0Admission et exclusion des membres.<\/p>\n

                f. \u00a0Cr\u00e9ation et dissolution de commissions sp\u00e9ciales pour organiser des manifestations, g\u00e9rer les installations et le mat\u00e9riel de l’ Association, \u00e9tudier des projets, etc.<\/p>\n

                Article 17 – Composition et \u00e9lection<\/strong><\/p>\n

                Le comit\u00e9 se compose du (de la) Pr\u00e9sident (e), d’un (e) Vice-Pr\u00e9sident (e), d’un (e) caissier (\u00e8re) et d’un (e) secr\u00e9taire qui peut \u00e9galement exercer la fonction de Vice-Pr\u00e9sident, ainsi que des membres qui sont en m\u00eame temps animateurs de sections.<\/p>\n

                  \n
                1. Les sections sont normalement repr\u00e9sent\u00e9es par leur animateur, mais en cas d’emp\u00eachement, par l’un ou l’autre membre du comit\u00e9.<\/li>\n
                2. Le comit\u00e9 de l’ Association est nomm\u00e9 chaque ann\u00e9e par l’ assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale ordinaire et reste en fonction jusqu’\u00e0 la prochaine assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale ordinaire.<\/li>\n<\/ol>\n

                  Article 18 – Convocation<\/strong><\/p>\n

                  Le comit\u00e9 est convoqu\u00e9 par le Pr\u00e9sident, le Vice-Pr\u00e9sident ou, en leur absence, par tout autre membre du comit\u00e9.<\/p>\n

                  La convocation, indiquant l’ordre du jour, se fait par \u00e9crit au moins une semaine \u00e0 l’avance.<\/p>\n

                  Article 19 – Quorum et d\u00e9cisions<\/strong><\/p>\n

                  Le comit\u00e9 ne peut prendre de d\u00e9cisions que si plus de la moiti\u00e9 de ses membres assiste \u00e0 la s\u00e9ance.<\/p>\n

                  CHAPITRE V : SECTIONS<\/strong><\/span><\/p>\n

                  Article 20 – Formation et but des sections<\/span><\/strong><\/p>\n

                  A sa constitution, l’ Association comprend les sections suivantes:<\/p>\n

                    \n
                  1. Jeux de cartes et autres jeux.<\/li>\n
                  2. Tourisme p\u00e9destre, raquettes.<\/li>\n
                  3. Visite d’expositions ou d’entreprises.<\/li>\n
                  4. Excusions.<\/li>\n
                  5. Conf\u00e9rences.<\/li>\n<\/ol>\n

                    CHAPITRE VI : COMPTES<\/strong><\/span><\/p>\n

                    Article 21 – V\u00e9rification des comptes<\/span><\/strong><\/p>\n

                    La v\u00e9rification des comptes de l’ Association est confi\u00e9e \u00e0 deux v\u00e9rificateurs membres de l’Association, d\u00e9sign\u00e9s par l’assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale qui nomme \u00e9galement un suppl\u00e9ant. A partir du bouclement, l’un des deux devra se retirer et laisser sa place au suppl\u00e9ant. L’assembl\u00e9e proc\u00e8dera alors \u00e0 la nomination d’un nouveau suppl\u00e9ant. \u00a0L’organe de contr\u00f4le pr\u00e9sentera \u00e0 l’assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale un rapport \u00e9crit.<\/p>\n

                    CHAPITRE VII : DISSOLUTION<\/span><\/strong><\/p>\n

                    Article 22 – Dissolution de l’ Association<\/strong><\/p>\n

                      \n
                    1. La d\u00e9cision de dissolution ne peut \u00eatre prise qu’\u00e0 une assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale o\u00f9 les deux tiers au moins des membres actifs sont pr\u00e9sents.<\/li>\n
                    2. Si ce quorum n’est pas atteint, une seconde assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale doit \u00eatre convoqu\u00e9e conform\u00e9ment \u00e0 l’article 12, mais au plus t\u00f4t quinze jours apr\u00e8s la premi\u00e8re assembl\u00e9e. La d\u00e9cision de dissolution peut alors \u00eatre prise valablement par la majorit\u00e9 des membres pr\u00e9sents.<\/li>\n
                    3. L’assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale prend ensuite les d\u00e9cisions n\u00e9cessaires pour effectuer la liquidation. Elle charge le comit\u00e9 de la liquidation. En principe, les biens de l’Associaion seront mis \u00e0 disposition de Nestl\u00e9 Suisse SA \u00e0 Broc.<\/li>\n<\/ol>\n

                       <\/p>\n

                      Broc, le 3 octobre 2024.<\/p>\n

                       <\/p>\n

                       <\/p>\n

                      \u00a0<\/strong><\/p>\n

                      \u00a0<\/span><\/p>\n

                       <\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

                      STATUTS: Vous pouvez lire l’int\u00e9gralit\u00e9 du texte ci-dessous ou consulter la version pdf ci-jointe. \u00a0 ASSOCIATION DES RETRAITES NESTLE – BROC STATUTS Adopt\u00e9s le 01.07.1975. \u00a0Modifi\u00e9s le 25.06.1993, 21.06.1996, 12.04.2013, 19.10.2017 et 03.10.2024 CHAPITRE 1: DISPOSITIONS GENERALES Article 1 – Nom, si\u00e8ge et dur\u00e9e Sous le nom \u00ab\u00a0Association des retrait\u00e9s Nestl\u00e9 – Broc\u00a0\u00bb, il est […]<\/p>\n","protected":false},"author":988843,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/broc.arninfo.ch\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/147"}],"collection":[{"href":"https:\/\/broc.arninfo.ch\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/broc.arninfo.ch\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/broc.arninfo.ch\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/988843"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/broc.arninfo.ch\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=147"}],"version-history":[{"count":5,"href":"https:\/\/broc.arninfo.ch\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/147\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":478,"href":"https:\/\/broc.arninfo.ch\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/147\/revisions\/478"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/broc.arninfo.ch\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=147"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}